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Marques déposées par Sylvie FOSSE
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D'Âme Déco
Marque expirée - Marque en non vigueur

D'Âme Déco
Sylvie FOSSE
Véronique SARRAZIN-CARRERE

Numéro de dépôt :
3455339
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
D\'Âme Déco de Sylvie FOSSE

Présentation de la marque D'Âme Déco

Déposée le 6 octobre 2006 par Sylvie FOSSE et Véronique SARRAZIN-CARRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'Âme Déco »

Les déposants sont Sylvie FOSSE domicilié(e) Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France et Véronique SARRAZIN-CARRERE domicilié(e) Résidence Montebello, 12 allée des Ormes,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie FOSSE domicilié(e) Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'Âme Déco est expirée depuis le 6 octobre 2016.

Sylvie FOSSE a également déposé les autres marques suivantes : D'Âme de Coeur , D'Âme Nature


Sylvie FOSSE - Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France

Véronique SARRAZIN-CARRERE - Résidence Montebello, 12 allée des Ormes,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France


Sylvie FOSSE - Villa des Lilas, 7 rue des Entrepreneurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France


Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479044 - Publication au BOPI 2008-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Architecture ; décoration intérieure.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.